2018

Étude du gisement des déchets du BTP et faisabilité du réemploi local

25 756 habitants

Contexte

La présente étude est envisagée dans le cadre du programme LIFE intégré SMART WASTE PACA porté par la Région Sud, Provence-Alpes-Côtes d’Azur, référencé LIFE 16 IPE FR005. Le programme vise à développer la dynamique territoriale pour mettre en œuvre et renforcer l’efficience des plans de prévention et de gestion des déchets. La ville de Miramas, territoire zéro déchet zéro gaspillage depuis 2015, intervient en tant que partenaire pour démontrer que l’échelle municipale est une échelle adéquate pour assurer la gouvernance de projets expérimentaux.

Objectifs

L’étude a pour objectif d’identifier tous les projets et de mettre en place une gouvernance territoriale pour optimiser le réemploi de matériaux entre chantiers et aussi de réduire les déchets générés lors des travaux et de favoriser le réemploi, en l’élargissant à l’ensemble des opérations mises en œuvre sur un même territoire et dans une même temporalité.

Les enjeux auxquels doit répondre l’étude se décomposent ainsi :

• Prévenir la production de déchets du BTP
• Trouver une solution mutualisée pour stocker et réemployer des matériaux entre chantier sur la ville, malgré la pluralité des maîtrises d’ouvrages
• Mettre en place une gouvernance territoriale axée sur le développement durable
• Envisager une économie circulaire sur la thématique

2019

Mission d’assistance pour l’animation d’ateliers thématiques régionaux (tous types de déchets) autour de la prévention et la gestion des déchets dans le cadre du projet européen LIFE IP Smart Waste PACA

5 007 977 habitants
6 départements

Contexte

Le LIFE SMART WASTE PACA est un programme d’envergure visant à développer la dynamique territoriale dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Régional de Prévention et de Gestion des déchets. Ce programme concerne, dans un premier temps, 18 partenaires pour la mise en œuvre de 135 opérations d’un montant estimatif de 34 millions d’euros.
Cette démarche est accompagnée d’ateliers thématiques d’animation, permettant de mobiliser, d’échanger, de partager les expériences. De nombreuses thématiques ont été abordées et des visites de sites ont d’ores et déjà été réalisées.

Exemple de thématiques abordées :

• Biodéchet
• Dépôts illégaux
• Intégration des objectifs du plan régional déchet dans les documents d’urbanisme
• Mise en place de stratégie d’économie circulaire
• Développement des déchetteries professionnelles
• Reprise des déchets du BTP par les distributeurs de matériaux
• Déchet d’activité économique

2019

Mission d’animation pour améliorer l’intégration de l’économie circulaire à la commande publique appliquée aux marchés travaux du BTP, dans le cadre du projet européen LIFE IP Smart Waste

5 007 977 habitants
6 départements

Contexte

Le LIFE SMART WASTE PACA est un programme d’envergure visant à développer la dynamique territoriale dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Régional de Prévention et de Gestion des déchets. Ce programme concerne, dans un premier temps, 18 partenaires pour la mise en œuvre de 135 opérations d’un montant estimatif de 34 millions d’euros. Il s’agit de mettre en place un plan d’action en terme de stratégie d’économie circulaire dans le cadre des déchets du BTP (10 collectivités concernées) et animation du réseau régional déchets du BTP.

Objectifs

• Définir des attendus opérationnels (mise en réseau, mutualisation des moyens, choix de thématiques pour les ateliers à venir…)
• Permettre aux participants de gagner en efficacité sur l’élaboration de leur propre projet, en lien direct avec la réalisation des objectifs du PRPGD, en bénéficiant d’une expérience dense sur un temps court
• Permettre des échanges entre les parties-prenantes, favorisant des réalisations exemplaires en dehors des animations régionales et la conduite éventuelle de projets partagés
• Valoriser les résultats pour mettre en avant les collectivités et le réseau

Description de la mission

• Phase 1 : Accompagnement des maîtres d’ouvrages volontaires pour favoriser l’intégration de l’économie circulaire à la commande publique appliquée aux marchés travaux du BTP
• Phase 2 : Animer le groupe de travail régional « Déchets du BTP et économie circulaire », au travers de 6 journées de rencontres

2016

Assistance à la réalisation de la stratégie d’économie circulaire et de gestion des déchets

Diagnostic et état des lieux
Construction de scénarii
Élaboration du projet de stratégie et programmation

638 installations
Déchets dangereux, non dangereux non inertes ou inertes

2016

Évaluation environnementale du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets du BTP

État initial de l’environnement
Comparaison des différents scénarii
Analyse des effets du plan sur l’environnement
Méthodologie de suivi environnemental du plan

4 dimensions environnementales :
Pollution et qualité des milieux
Ressources naturelles
Risques sanitaires et nuisances
Biodiversité

2016

Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets issus de chantiers du BTP

État des lieux et diagnostic de la gestion actuelle et état initial de l’environnement
Hiérarchisation des enjeux techniques, économiques et environnementaux
Analyse des scénarii
Programme de prévention et de gestion
Assistance lors de la consultation

14 sites pollués
Déchets dangereux, non dangereux non inertes ou inertes

2016

Étude complémentaire sur la justification d’un centre de tri des déchets des activités économiques

Justification de la capacité d’un centre de tri
Description des atouts de la nouvelle installation pour accord de l’arrêté d’exploitation

Confidentiel