Grenoble Alpes Métropole

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2017-03-27T17:05:26+02:00

2015 Assistance à maîtrise d'ouvrage relative au transfert de compétence eau potable Recueil et analyse des données techniques, financières et humaines Analyse juridique des structures compétentes Approche multicritères des services et transfert de la compétence eau potable 49 communes 161 128 abonnés

Syndicat de la Vallée du Loing

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2017-05-19T09:26:08+02:00

2017 Mise en place de la compétence GEMAPI et constitution d'un EPAGE Loing Dans le cadre de la Loi MAPTAM, le SIVLO souhaite mettre en place de la compétence GEMAPI à l'échelle du bassin versant du Loing (unité hydrographique complète). Par cette démarche, il s’agit d’accompagner administrativement les EPCI-FP et les Syndicats présents sur le [...]

SM du Pays de Sancerre Sologne

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2017-05-19T09:21:44+02:00

2017 Étude de portage des compétences Grand cycle de l'eau à l'échelle du bassin versant des Sauldres La GEMAPI représente un nouveau corpus réglementaire à comprendre, interpréter et mettre en œuvre pour les élus sur le bassin versant du Sauldres. Le SMPSS couvrant un périmètre d’action de 86% du bassin versant doit définir ses compétences [...]

CA de Nevers

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2017-03-27T17:11:59+02:00

2013 Assistance au choix du mode de gestion du service public de l'eau et de l'assainissement  Audit technique, juridique et financier des contrats AEP et EU Analyse et comparatif des modes de gestion des services Renouvellement des contrats de délégation des services Mise en place d’une régie pour l’eau potable sur une partie des collectivités de l’agglomération [...]