Porte Océane du Limousin (87) – Transfert compétences
Étude du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
Région Sud – Gouvernance
Étude sur la gouvernance des eaux souterraines de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Loire Forez Agglomération (42) – Transfert compétences
Étude de transfert de la compétence eau potable et schéma directeur eau potable
SME Région Rhône Ventoux (84) – Reorganisation
Élaboration d’un pacte de gouvernance dans le cadre du transfert de compétences eau potable et assainissement
Rhône Aygues Ouveze (84) – Transfert compétences
Étude préalable au transfert de la compétence assainissement
Orléans Métropole (45) – Gouvernance
Étude prospective sur la protection de la ressource en eau et la gestion des eaux et milieux aquatiques
CD de la Vienne (86) – Gouvernance
Schéma départemental de l’eau – Volet milieux aquatiques