Rhône Aygues Ouveze (84) – Transfert compétences
Étude préalable au transfert de la compétence assainissement
Orléans Métropole (45) – Gouvernance
Étude prospective sur la protection de la ressource en eau et la gestion des eaux et milieux aquatiques
Briançonnais (05) – Gouvernance
Appui stratégique, juridique, organisationnel et financier à la prise de compétence GEMAPI
Saint-Quentinois (02) – Reorganisation
Définition des futurs modes de gestion des services publics dédiés à l’eau potable, l’assainissement et la gestion des eaux pluviales urbaines
