2023 - en cours
Annemasse Agglo (74) – Planification
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Assurer la faisabilité des projets dans un contexte réglementaire toujours plus complexe.
Accompagner des porteurs de projet publics et privés.
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Plan local d’urbanisme avec évaluation environnementale
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (OAP et règlement)
Veille sur les évènements impactant les collectivités territoriales et l’ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées
Étude de connaissance et de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissement des eaux usées de 5 communes d’Agglopolys
Étude préalable au transfert des compétences : eau potable, assainissement collectif et non collectif
