Briançonnais (05) – GEMAPI
Appui stratégique, juridique, organisationnel et financier à la prise de compétence GEMAPI
Orléans Métropole (45)
Étude prospective sur la protection de la ressource en eau et la gestion des eaux et milieux aquatiques
Période de réalisation : 2017
La Communauté Urbaine Orléans Val de Loire devient Orléans Métropole au 1er juillet 2017 et exercera au 1er janvier 2018 deux nouvelles missions dans le cadre de la gestion de services d’intérêt collectif :
Engagée dans ce rythme, la Métropole entreprend une vaste étude sur les enjeux protection des ressources en eau potable, gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations. Le défi est d’anticiper quel modèle pourra s’appliquer à l’exercice de ces compétences à horizon 2018.
Cette étude se donne pour objectif de sécuriser la mise en œuvre des compétences d’un point de vue technique, financier et juridique.
Il a été décidé d’organiser l’étude en 3 volets :
Volet préservation de la ressource en eau (PRE) :
Volet gestion des eaux et milieux aquatiques (GEMA) et protection contre les inondations (PI) :
Volet compétences hors GEMAPI :
Un choix de gouvernance
L’étude a montré qu’Orléans Métropole devait faire face à des enjeux importants sur son territoire, parcouru par la Loire et ses affluents : lutte contre le ruissellement, gestion des inondations, préservation de ses milieux aquatiques, le tout dans un contexte d’urbanisation forte, cette compétence étant par ailleurs de son ressort.
Autant de missions directement liées au grand cycle de l’eau, qu’Orléans Métropole exercera à l’avenir :
Quant aux missions relevant de la mise en œuvre opérationnelle du grand cycle de l’eau (2° et 8°), Orléans Métropole les transférera partiellement aux syndicats existants, déjà compétents en la matière.
Des livrables pédagogiques
Appui stratégique, juridique, organisationnel et financier à la prise de compétence GEMAPI
Étude pour la mise en place de la compétence GEMAPI sur le bassin versant du Côney
Bilan des Contrats Territoriaux des Nièvres et Vrille Nohain Mazou