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Annemasse Agglo (74) – Planification
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Communauté de Communes de Haute Provence (04)
Plan local d’urbanisme avec évaluation environnementale (Groupement de 5 communes)
Période de réalisation : En cours
La Communauté de Communes Haute Provence est située dans la région Provence Alpes Côte d’Azur, au sein du département des Alpes-de-Haute-Provence. Les cinq communes font l’objet d’une élaboration de PLU (Mane, Montjustin, Saint-Martin-les-Eaux, Saint Michel-l’Observatoire et Dauphin), ce sont des communes rurales avec des enjeux communs. Toutes ces communes, se situent à proximité de Manosque (ville moyenne et très attractive dans les Alpes de Haute Provence) et disposent d’atouts paysagers très importants, notamment par le fait qu’elles font toutes parties du Parc Naturel Régional du Luberon, à l’exception de la commune de Mane.
Certaines de ces communes sont soumises à évaluation environnementale et loi montagne. La démarche d’élaboration de ces 5 PLU est réalisée telle celle d’un PLU intercommunal avec néanmoins la constitution de 5 PLU distincts.
Les objectifs des 5 communes vont dans le sens de :
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (OAP et règlement)
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)