Caen la Mer (14) – RSDE

Diagnostic vers l’amont et plan d’action pour la réduction des micropolluants (RSDE)
Mont Saint-Michel Normandie (50) – RSDE

Diagnostic vers l’amont et plan d’action pour la réduction des micropolluants (RSDE)
CA Paris-Saclay (91) – Contrôles rejets

Contrôles des rejets : domestiques, industriels, eaux pluviales régulation, qualité des effluents sur le territoire de la Communauté
SIA de la Vallée de la Bièvre (91) – Branchements

Étude et suivi des rejets non domestiques et assimilés
Agence de l’Eau Adour-Garonne (31) – Gouvernance

Étude pour l’accompagnement financier des services publics d’eau potable et assainissement (SPEA) sur le bassin Adour-Garonne
Agence de l’Eau Rhin-Meuse (57) – Gouvernance

Impacts de la hausse des prix de l’énergie sur le prix de l’eau et répercussions potentielles sur le programme d’interventions de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
Eaux de Vienne – SIVEER (86) – SDA

Schéma directeur d’assainissement des communes de Chauvigny et de Saint-Julien-l’Ars
Lorient Agglomération (56) – Pluvial

Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales
Agence de l’Eau Artois-Picardie (59) – Gouvernance

Veille sur les évènements impactant les collectivités territoriales et l’ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées
Aillantais en Bourgogne (89) – Transfert compétences

Étude préalable au transfert des compétences : eau potable, assainissement collectif et non collectif