Commune de Jans (44)

Révision du Plan Local d’Urbanisme

  • 1 381 habitants
  • 615 logements
  • 35,21 km²

Période de réalisation : 2021-2024

Contexte

La commune de Jans est située au nord du département de Loire-Atlantique, au sein de la Communauté de Communes Châteaubriant Derval, à 50 km de Nantes. Le territoire communal s’étend sur 35,21 km².

La commune comptabilisait 1 381 habitants en 2022, elle connaît une forte croissance démographique en raison de son positionnement stratégique. Le territoire de Jans se caractérise par un paysage rural (86,3% d’espace agricole) marqué par la vallée du Don.

Objectifs

La révision du PLU a permis d’adapter les orientations et dispositions du PLU aux nouvelles lois en vigueur (Grenelle 1 et 2, ALUR, ELAN, etc.), tout en suivant les orientations des documents supra-communaux (SCoT de Châteaubriant-Derval, PLH, etc.).

Cette révision a également permis de faire évoluer le document d’urbanisme pour être en accord avec les réalités économiques, sociales, urbaines et environnementales.

Le PLU de Jans est soumis à évaluation environnementale et l’inventaire des haies a été actualisé par Envolis sur l’ensemble du territoire de l’intercommunalité.

L’agence d’urbanisme Altereo basée à Nantes a été choisie pour mener à bien cette mission.

Description des prestations

L’objet de la mission est d’accompagner la commune de Jans dans la conduite de la révision générale de son Plan Local d’Urbanisme. Pour ce faire, la procédure s’inscrit dans une démarche de projet et de transversalité.

Phase 1 : Le diagnostic

  • Sensibiliser les élus au processus et favoriser la co-construction du projet avec les habitants
  • Comprendre la structure du territoire de Jans et ses dynamiques
  • Analyse paysagère, patrimoniale, modes de déplacements, état initial de l’environnement

 

Phase 2 : Le PADD

  • Formaliser la politique de la collectivité à moyen terme qui était de réduire la consommation des terres, tout en répondant à une densification du bourg et une attractivité forte de la commune
  • Constituer une référence pour l’évolution du PLU et un lien de cohérence interne du document d’urbanisme


Phase 3 : La phase réglementaire

  • Afin de pouvoir s’ancrer dans la doctrine de la réduction de la consommation d’espace et dans la compatibilité des documents supra-communaux, la commune de Jans a souhaité réaliser l’ensemble de la production globale de nouveaux logements par la mobilisation des dents creuses et parcelles densifiables, et également par le biais des changements de destination
  • Définir de manière approfondie les OAP pour garantir la mise en œuvre des objectifs du PADD tout en veillant à l’intégration qualitative des futures constructions dans le tissu urbain existant, tant au niveau fonctionnel, urbain, paysager et environnemental
  • Instaurer deux périmètres d’attente de projet d’aménagement global (PAPAG) sur des secteurs à enjeux à proximité du cœur de bourg afin de garantir un aménagement qualitatif et laisser le temps à la commune de pouvoir mûrir les projets d’aménagement

 

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