
Annemasse Agglo (74) – Planification
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Commune de Jans (44)
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Période de réalisation : 2021-2024
La commune de Jans est située au nord du département de Loire-Atlantique, au sein de la Communauté de Communes Châteaubriant Derval, à 50 km de Nantes. Le territoire communal s’étend sur 35,21 km².
La commune comptabilisait 1 381 habitants en 2022, elle connaît une forte croissance démographique en raison de son positionnement stratégique. Le territoire de Jans se caractérise par un paysage rural (86,3% d’espace agricole) marqué par la vallée du Don.
La révision du PLU a permis d’adapter les orientations et dispositions du PLU aux nouvelles lois en vigueur (Grenelle 1 et 2, ALUR, ELAN, etc.), tout en suivant les orientations des documents supra-communaux (SCoT de Châteaubriant-Derval, PLH, etc.).
Cette révision a également permis de faire évoluer le document d’urbanisme pour être en accord avec les réalités économiques, sociales, urbaines et environnementales.
Le PLU de Jans est soumis à évaluation environnementale et l’inventaire des haies a été actualisé par Envolis sur l’ensemble du territoire de l’intercommunalité.
L’agence d’urbanisme Altereo basée à Nantes a été choisie pour mener à bien cette mission.
L’objet de la mission est d’accompagner la commune de Jans dans la conduite de la révision générale de son Plan Local d’Urbanisme. Pour ce faire, la procédure s’inscrit dans une démarche de projet et de transversalité.
Phase 1 : Le diagnostic
Phase 2 : Le PADD
Phase 3 : La phase réglementaire

Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat

Plan local d’urbanisme avec évaluation environnementale

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (OAP et règlement)

Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)