
Agglopolys (41) – SDA
Étude de connaissance et de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissement des eaux usées de 5 communes d’Agglopolys
Terre Valserhône l’Interco (01)
Étude diagnostique et schéma directeur des systèmes d’assainissement collectif de Bellegarde-sur-Valserine et de Châtillon-en-Michaille
Période de réalisation : 2025 – en cours
Depuis le 1er janvier 2020, la Communauté de Communes Terre Valserhône est compétente en matière d’assainissement, d’eau potable et d’eaux pluviales. Le présent marché vise la réalisation d’un schéma directeur d’assainissement collectif sur les deux plus grands systèmes du territoire : celui de Bellegarde sur-Valserine, qui regroupe les eaux usées de Valserhône (ex-Bellegarde, Vouvray-Ochiaz, Lancrans) et de Confort, ainsi que celui de Châtillon-en Michaille, couvrant Châtillon et une partie de Bellegarde.
Le diagnostic de la station d’épuration de Bellegarde (16 200 EH) est exclu car une nouvelle station est en projet, mais le schéma directeur devra fournir les éléments nécessaires, notamment hydrauliques, pour en dimensionner les ouvrages.
Cette étude a pour but d’améliorer la connaissance et le diagnostic du système d’assainissement, d’identifier ses dysfonctionnements et points noirs, et de proposer des solutions techniques adaptées pour optimiser son fonctionnement actuel et futur. Elle doit permettre au maître d’ouvrage de définir des choix stratégiques et une politique de renouvellement du patrimoine, tout en répondant aux obligations réglementaires (arrêté du 21 juillet 2015). Réalisée avec une exigence de fiabilité et de pédagogie, l’étude devra hiérarchiser et chiffrer les solutions, afin d’optimiser la gestion du service, planifier les investissements, protéger les milieux naturels et assurer la cohérence avec les orientations d’urbanisme.
Linéaire de réseau : Bellegarde : 176 km / Châtillon : 29 km
État des lieux :
Campagne de mesures et investigations de terrain :
Modélisation des réseaux : Situation actuelle / future
Dysfonctionnement et bilan du système d’assainissement
Schéma directeur et programme de travaux

Étude de connaissance et de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissement des eaux usées de 5 communes d’Agglopolys

Schéma directeur intercommunal d’assainissement des eaux usées et eaux pluviales

Diagnostic des systèmes d’assainissement des eaux usées, schéma directeur des eaux usées, révision zonage des eaux usées, diagnostic des eaux pluviales

Schéma directeur d’assainissement, zonages eaux usées et eaux pluviales et diagnostic permanent

Actualisation du zonage d’assainissement et réalisation du schéma directeur d’assainissement sur le territoire de la CCBLI

Schéma directeur d’assainissement des communes de Chauvigny et de Saint-Julien-l’Ars