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Établissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris (92)

Schéma directeur et zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

  • 401 755 habitants
  • 11 communes
  • Superficie : 47 km²

Période de réalisation : 2021-2024

Contexte

Vallée Sud – Grand Paris (VSGP), situé dans le département des Hauts-de-Seine, est un Établissement Public Territorial (EPT) regroupant 11 communes.

Le territoire est inscrit dans le bassin hydrographique de la Bièvre.

VSGP a décidé de lancer une étude de schéma directeur et du zonage d’assainissement des eaux usées pour l’ensemble du périmètre de l’EPT visant à répondre à plusieurs enjeux.

Il s’agissait surtout pour la collectivité de définir une vision stratégique de travaux pour répondre aux enjeux réglementaires, environnementaux et économiques en matière d’assainissement sanitaire dans un contexte démographique peu soutenu.

Approche

Altereo a porté la réflexion sur 4 axes principaux :

  • Mise à niveau des systèmes d’assainissement existants
  • Étude de la mise en place de l’assainissement collectif sur les secteurs en Assainissement Non Collectif
  • Mise en place d’une gestion patrimoniale ambitieuse
  • Intégration de la nouvelle politique en matière de gestion des eaux pluviales

Objectifs

Dans le cadre d’une approche globale de développement de l’urbanisme et de l’habitat, et de protection de l’environnement, la performance des systèmes d’assainissement est devenue un préalable.

Les objectifs principaux étaient :

  • Préserver les masses d’eaux et les usages associés : le territoire compte des masses d’eau remarquables, principalement celle de la Bièvre qui peuvent être impactées par les rejets divers de l’assainissement. Il est primordial de protéger ces milieux aquatiques afin de préserver les usages associés
  • Renforcer de la connaissance patrimoniale : la connaissance des réseaux EU est le point de départ de la connaissance patrimoniale. Afin de gérer au mieux son patrimoine et les autorisations de travaux, il est indispensable que les agents puissent s’appuyer sur un outil SIG consolidé
  • Prévoir la réhabilitation/renouvellement des infrastructures de collecte : le territoire compte un linéaire de réseau important dont l’enjeu de renouvellement est stratégique dans un contexte de nouveaux enjeux réglementaires imposés par l’arrêté du 21/07/2015
  • Optimiser l’exploitation : le territoire d’étude se caractérise par une topographie peu marquée présentant un inconvénient majeur : celui de nécessité la mise en place de nombreux postes de refoulement. Ces postes génèrent potentiellement une charge d’exploitation supérieure à une situation en tout gravitaire de part l’énergie électrique que nécessite ces ouvrages mais aussi la maintenance associée. Un enjeu majeur est la recherche et réduction des Eaux claires parasites permanentes qui viennent grever la facture électrique, le bilan énergétique du service d’assainissement aussi bien sur les PR que sur les unités de dépollution (STEU)
  • Élaborer les outils d’orientation : la mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales doit permettre d’une part de définir certaines doctrines, mais également de s’adapter à l’évolution des documents d’urbanisme en vue de faciliter l’instruction des permis de construire
  • Définir une feuille de route technique et financière pour maîtriser le prix du service assainissement collectif : le patrimoine des réseaux d’assainissement et les enjeux associés nécessitent d’anticiper les besoins en investissement. La mise en œuvre d’un programme de travaux ambitieux ne pourra se faire qu’en adéquation avec les finances adaptées. Il est donc indispensable pour VSGP de disposer d’outils de programmation techniques et financiers cohérents et efficients
  • Construire des outils de demain : malgré un contexte favorable, il est nécessaire pour le maitre d’ouvrage de consolider et d’harmoniser les données existantes en vue de rendre performant les outils du service

Description de la mission

  • Phase 1 : Analyse de l’existant et pré-diagnostic
  • Phase 2 : Mesures et investigations
  • Phase 3 : Diagnostic – Fonctionnement du système d’assainissement
  • Phase 4 : Élaboration du schéma directeur d’assainissement et zonage des eaux usées et eaux pluviales – Enquête publique

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