Modélisation de trajectoires ZAN

Syndicat Mixte Comtat Ventoux (84)

Accompagnement pour la définition d’une trajectoire ZAN et sa traduction opérationnelle

  • 80 000 habitants

Période de réalisation : En cours

Contexte

Le SM Comtat Ventoux souhaite s’inscrire dans les nouveaux objectifs du ZAN, avec une transition cohérente pour ne pas bloquer les capacités de développement du territoire. Ce dernier souhaite aussi mieux accompagner les communes dans la mise en œuvre de ces objectifs en allant plus loin, avec elles, dans la traduction réglementaire et opérationnelle.

Objectif

L’objectif de cette étude de définir une démarche globale à engager pour définir et partager une trajectoire ZAN sur le territoire. Elle doit permettre d’anticiper l’échéance réglementaire de 2027.

Résultats attendus

L’étude se décompose en trois grandes phases : État des lieux du territoire, une stratégie pour ce dernier et un programme d’action opérationnel. En parallèle et de manière transversale, Altereo anime la concertation et la participation du grand public et des acteurs de l’aménagement.

Cette mission va permettre :

  • De disposer d’une photographie à jour des phénomènes de consommation d’espaces et d’artificialisation
  • De mieux connaître et identifier les services écosystémiques offerts par le sol pour mieux en tenir compte par la suite dans les choix de développement
  • D’appliquer la séquence Éviter-Réduire-Compenser pour traduire les grandes orientations chiffrées de la trajectoire à horizon 2023 puis 2040, puis 2050
  • D’assurer les conditions de la traduction opérationnelle de ces orientations autant dans le SCoT que dans les PLU, voire identifier les conditions de la mise en œuvre dans les opérations d’aménagement. Il s’agit de disposer d’un programme d’action global

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