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Planification 2021-02-10T14:29:42+01:00

Une expérience de 20 ans au service des collectivités, avec plus de 500 références sur toute la France (métropole et territoires d’outre-mer).

carte altereo planification
altereo urbanisme reglementaire

Urbanisme réglementaire

Planifier le développement de votre territoire à toutes les échelles au travers d’un document d’urbanisme cohérent et juridiquement fiable.

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • Plan Local d’Urbanisme communal (PLU) et intercommunal (PLUi)
  • Procédure d’évolution des documents d’urbanisme (modification, révision, déclaration de projet)
  • Conseil en instruction et autorisation d’urbanisme
  • Élaboration et révision de Plan Local de l’Habitat (PLH)
  • Mise en place de Site Patrimonial Remarquable (SPR)
  • Règlement local de publication (RLP)
  • Mise à jour et élaboration de Plan d’adressage numérique

Pour en savoir plus sur le Plan d’adressage numérique, cliquez ici

Dossier dérogatoire

Profitez de la pluridisciplinarité de nos équipes pour vous accompagner dans la réalisation de dossiers dérogatoires.

Extension de l’urbanisme en discontinuité (Loi Montagne et Loi Littoral)

Dossier de dérogation au principe d’urbanisation limitée (SCoT)

Etude de dérogation à l’amendement Dupont (Loi Barnier)

altereo urbanisme - dossier derogatoire

Mobilité et déplacement

Anticipez l’évolution des mobilités en milieu urbain en réalisant un document cadre.

Plan de Déplacement Urbain (PDU)

Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE)

Plan de circulation et de stationnement (communal et intercommunal)

Plan de mobilité (entreprise privée et commune rurale)

Références dont nous sommes fiers
2021-02-09T11:39:19+01:00

Communauté de Communes des Sablons

2018


Révision du Schéma de Cohérence Territoriale


35 593 habitants
21 communes

 

Contexte


Les 21 communes s’inscrivent dans un territoire à dominante rurale, marqué par des paysages agricoles. Situé au sud du département de l’Oise, à proximité immédiate de la région Ile-de-France, à équidistance des aéroports de Roissy Charles-de-Gaulle et de Beauvais, le territoire des Sablons bénéficie d’un positionnement stratégique.

 

Objectifs


  • La création d’emplois : il y a une demande forte à l’échelle du département en termes d’activités, notamment logistiques. Or, le SCoT en vigueur limite fortement les possibilités d’extensions
  • La mise à jour administrative et réglementaire : depuis l’approbation du SCoT, trois communes nouvelles ont été créées, le PLH est en cours d’élaboration, et une mise en conformité du document avec la loi ALUR  doit être réalisée

 

Approche et résultats


L’objectif de rendre le SCoT conforme au projet porté sur le territoire a été atteint. L’approche mise en œuvre vise à :

  • Répondre aux enjeux de développement économique du territoire
  • Améliorer la prise en compte du patrimoine naturel et paysager (atlas)

 

Outils de concertation


Des outils de concertation ont été développés en coopération avec les élus pour assurer la mise à jour des données du SCoT dans le cadre de sa révision. Parmi les outils employés figurent des questionnaires thématiques.

Les objectifs sont de :

  • Recueillir des informations précises et actuelles du territoire
  • Étudier la situation par commune et sur l’ensemble du territoire
  • Analyser les évolutions depuis 2014, date d’approbation du SCoT en vigueur

L’approche et les résultats sont :

  • Plusieurs questionnaires envoyés aux élus
  • Différentes thématiques traitées (développement économique, équipements, transport et mobilité, préservation des espaces agricoles, naturels et paysagers, etc.)
  • Implication des élus communaux
  • Des données actualisées transmises par les élus de chaque commune, qui ont pu être intégrées au rapport de présentation du SCoT
2021-01-14T14:09:05+01:00

Communauté de Communes Retz-en-Valois

2017


OAP thématique « Déplacements »


30 077 habitants
54 communes

 

Contexte


Situées au sud-ouest de l’Aisne, à proximité immédiate de la région Ile-de-France, et en particulier du pôle Roissy-Charles de Gaulle, les 54 communes de la CCRV (Communauté de Communes Retz-en-Valois) profitent d’une situation stratégique. L’OAP thématique « Déplacements » intervient dans le cadre de l’élaboration du PLUi afin de donner un cadre et de croiser les différentes volontés et projets de mobilité.

 

Objectif


Mettre en avant les orientations du territoire concernant les transports collectifs, les modes doux, les alternatives à l’usage individuel de la voiture et le stationnement, répondant à différents motifs de déplacements. La création de voies, les itinéraires de loisirs et les espaces publics constituent des objectifs de développement et de valorisation au sein de l’OAP.

 

Approche et résultats


La question des mobilités est à traiter en termes de qualité, de diversité, de sécurité et de confort. Les déplacements soulèvent également de multiples enjeux en termes : d’accessibilité territoriale, d’environnement, d’équité sociale, d’attractivité économique, de cadre de vie, etc…

Pour le territoire de la CCRV, plusieurs thématiques de travail ont été traitées dans cette OAP thématique, telles que :

  • la limitation du tonnage sur certains axes
  • la valorisation des entrées de ville d’échelle intercommunale
  • la hiérarchisation des chemins ruraux
  • la création d’un barreau ferroviaire afin de renforcer les connexions avec l’Ile-de-France, notamment vers Roissy
  • le classement des entrées de bourg et croisements problématiques par type d’intervention à mener
2021-01-14T14:10:13+01:00

Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne

2017


Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal


16 923 habitants
27 communes

 

Contexte


La Communauté de Communes se situe dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, au nord-ouest du département de la Haute-Loire. Elle est limitrophe des départements du Cantal et du Puy-de-Dôme.

 

Objectifs


La mission consiste à élaborer le PLUi de la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne conformément aux articles L151.2 et suivant du Code de l’urbanisme :

  • Un rapport de présentation
  • Un Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • Des orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
  • Le règlement et les documents graphiques
  • Les annexes

 

Description de la mission


La mission se décompose en six phases non figées chronologiquement :

Phase 1 : Élaboration du diagnostic territorial, définition des enjeux et besoins, analyses thématiques (y compris étude agricole et foncière), état initial de l’environnement, rapport de présentation

Phase 2 : Élaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Phase 3 : Élaboration des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Phase 4 : Élaboration des plans de zonages et rédaction du règlement (sous forme écrite et de documents graphiques) ; Élaboration de plans de secteurs en cas de besoin sur demande du maître d’ouvrage

Phase 5 : Réalisation de l’évaluation environnementale ; Rédaction du rapport de présentation et justification des choix retenus ; Rédaction et présentation des dossiers pour les commissions spécifiques

Phase 6 : Arrêt du projet, enquête publique et approbation du PLUi :

  • Rédaction finale et mise en forme du rapport de présentation avec intégration de l’évaluation environnementale
  • Rédaction du dossier d’arrêt et mise à l’enquête publique
  • Modification éventuelle au dossier arrêté
  • Toutes les missions nécessaires à l’approbation définitive du document
2021-01-14T14:15:26+01:00

Commune de La Chapelle-Saint-Mesmin

2017


Révision générale du Plan Local d’Urbanisme


10 316 habitants

 

Contexte


La Chapelle-Saint-Mesmin est une commune de la Métropole Orléanaise située à 120 km au sud de Paris. Le territoire communal est occupé à l’ouest par des espaces agricoles et est bordé par la Loire au sud. Dans un contexte de prise en compte accrue de l’environnement, la ville souhaite avant tout préserver le patrimoine naturel et pérenniser un cadre de vie de qualité.

 

Objectifs


La ville de La Chapelle-Saint-Mesmin a souhaité faire évoluer son PLU pour :

  • se mettre en compatibilité complète avec les lois ALUR et Grenelle II
  • maîtriser le devenir du territoire et la qualité architecturale et urbaine des opérations de constructions

 

Approche et résultats attendus


Le PLU révisé permet :

  • d’encadrer les divisions parcellaires et les constructions en deuxième rideau afin de limiter les problèmes d’accès, de voirie, de réseaux et de collecte des ordures ménagères
  • d’adapter le zonage aux projets à venir tout en préservant le patrimoine présent dans les secteurs concernés
  • d’encadrer la réalisation des espaces verts et des espaces de stationnement dans les projets de constructions collectives
2021-01-14T15:08:59+01:00

Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry

2018


Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)


 

Contexte


La Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry se situe dans le département du Cher, et regroupe 10 communes dont Vierzon, pôle urbain de 27 700 habitants. L’intercommunalité s’étend sur 260 km² et fait figure par sa situation géographique de nœud routier et ferroviaire.

 

Objectifs


L’élaboration du PLUi-H va permettre de développer un projet de territoire par la définition d’orientations stratégiques pour l’aménagement du territoire sur les 10 prochaines années, en cohérence avec les orientations du SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires) Centre-Val-de-Loire en cours d’élaboration.
Les principaux enjeux sont le maintien du rôle de pôle économique et urbain, le développement d’une offre en logements adaptée aux besoins de la population, la préservation du patrimoine, des paysages, des milieux naturels et du cadre de vie, et la pérennisation de l’activité agricole sur le territoire.

2021-01-14T15:24:45+01:00

Commune de Crépy-en-Valois

2019


Révision du Plan Local d’Urbanisme avec évaluation environnementale


15 231 habitants

 

Contexte


Crépy-en-Valois est située au cœur de la vallée de l’Automne. Elle constitue le principal pôle de la Communauté de Communes du Pays-de-Valois et dispose ainsi d’un rayonnement sur les communes rurales alentours. La commune dispose d’une situation avantageuse au cœur d’une dynamique de territoire reliant pôles urbains de Creil, Compiègne, Soissons, Meaux et Goussainville. Le territoire est également sous influence de Paris et du pôle économique Roissy-CDG.

 

Objectifs


La révision du PLU a pour objectifs :

  • La mise en conformité du document au regard des lois et des documents supra-communaux (notamment le SCoT du Pays de Valois approuvé en 2018 )
  • Le développement raisonné de l’urbanisation future
  • La préservation des activités existantes, richesse du territoire
  • La prise en compte des risques inondation
  • La valorisation et la protection du patrimoine bâti et paysager
  • L’intégration des projets en cours (notamment le pôle gare, le pôle santé et le pôle culturel)
2021-01-14T15:42:18+01:00

Communauté d’Agglomération du Cotentin

2019


Élaboration des Plans Locaux d’Urbanisme infracommunautaires des Pieux et du Sud Cotentin


Les Pieux : 13 510 habitants
Sud Cotentin : 14 145 habitants

 

Contexte


Le vaste territoire de la Communauté d’Agglomération du Cotentin, composé de 129 communes et de 167 communes historiques, est caractérisé par une diversité et une multitude de territoires, notamment littoraux.
Le pôle de proximité Les Pieux, qui correspond au périmètre de l’ancienne Communauté de Communes des Pieux, s’étend sur près de 142 km² et compte 15 communes, dont 7 communes littorales. En 2015, il accueillait 13 510 habitants.
Le pôle de proximité Sud Cotentin, qui correspond aux périmètres des anciennes Communautés de Communes de la Vallée de l’Ouve et de la Côte des Isles, s’étend sur 284 km² et compte 32 communes, dont 8 communes littorales. En 2015, il accueillait 14 145 habitants.

 

Objectif


L’élaboration des Plans Locaux d’Urbanisme infracommunautaires des Pieux et du Sud Cotentin est de définir un cadrage sur les projets à l’échelle des pôles de proximité. L’objectif principal est notamment de construire un projet d’avenir pour la Communauté d’Agglomération du Cotentin, créée en janvier 2017.
Les enjeux principaux sont la préservation de l’environnement et du cadre naturel, notamment en termes de littoral, la préservation des grands équilibres du Cotentin, le développement des mobilités, le renforcement de l’attractivité et de la qualité résidentielle, le développement du potentiel économique et touristique du territoire.

2021-01-14T15:43:47+01:00

Commune de Lagny le Sec

2019


Révision du Plan Local d’Urbanisme


2 067 habitants
Identifiée comme une commune de « pôle secondaire » dans le SCoT

 

Contexte


Située aux portes de l’Ile-de-France et au sein de la Communauté de Communes du Pays de Valois, la commune de Lagny le Sec est scindée entre terres agricoles et urbanisme encadré. Cette urbanisation est partagée entre des lotissements s’étalant autour du cœur de ville, et ses établissements économiques situés au nord de la commune, construits en continuité du parc d’activités économiques. Les croissances démographique et économique appellent à adapter la planification de ce territoire.

 

Objectifs et enjeux


La révision du PLU de Lagny le Sec a pour objectifs de :

  • Ajuster certains objectifs d’aménagement et de développement (PADD). La commune a pour souhait d’intégrer dans un secteur à urbaniser sur le court terme à vocation mixte environ 8 logements
  • Mettre en conformité le PLU au regard des dernières évolutions du code de l’urbanisme
  • Mettre en cohérence le PLU avec les documents supra-communaux (en particulier le SCoT approuvé en 2017)
  • Mettre à jour les données chiffrées du rapport de présentation : diagnostic socio-économique, consommation d’espaces, potentiel foncier, hypothèse de développement
2017-03-27T17:21:03+02:00

Andrésy

2015


Transformation d’une zone en AVAP


Approche environnementale,  architecturale et patrimoniale
Règlement de l’AVAP
Présentation du dossier à la CRPS et au Conseil Municipal
Réunion publique

Étude sur l’ensemble du territoire communal
11 991 habitants

2017-03-27T17:21:15+02:00

Andrésy

2016


Étude sur les cônes de vue d’une AVAP


Définition de la constructibilité de l’emprise de l’AVAP
Définition des prescriptions réglementaires pour assurer sa valorisation

Étude sur l’ensemble du territoire communal
11 991 habitants

2017-03-28T08:10:25+02:00

Excideuil

2014


Insertion paysagère d’un Bassin d’Orage enterré


Aménagement paysager des ouvrages dans le site classé du Château d’Excideuil

Local technique visible
Bassin de 350 m³ sous la pelouse

2017-03-28T08:18:39+02:00

Langlade

2011


Plan Local d’Urbanisme


Approche Environnementale de l’Urbanisme
Diagnostic
PADD
OA
Zonage
Règlement

2 070 habitants

2017-03-28T08:20:15+02:00

Robion

2013


Plan Local d’Urbanisme


Diagnostic
PADD
OA et programmation
Évaluation environnementale

4 200 habitants

2017-03-28T08:21:37+02:00

Bazainville

2015


Élaboration du Plan Local d’Urbanisme


Mise en cohérence du PLU avec les évolutions des documents supra-communaux
(SDRIF 2030, PDUIF, SRCE Île-de-France, SRCAE, SDAGE Seine-Normandie…)

1 438 habitants

2017-03-28T08:23:02+02:00

Perpignan

2015


Évaluation environnementale du PLU


Analyse des incidences notables et prévisibles du PLU sur l’environnement
Conséquences sur le site Natura 2000

120 960 habitants

2017-03-28T08:24:16+02:00

Royan

2016


Révision du Plan Local d’Urbanisme


Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la révision du PLU via un diagnostic territorial
Définition des orientations et élaboration du PADD

18 300 habitants

 

2017-03-28T08:30:16+02:00

Baden

2016


Révision et évaluation environnementale du PLU


Diagnostic socio-économique, fonctionnel et urbain
Analyse du potentiel urbain et présentation des objectifs et enjeux

4 346 habitants

2017-03-28T08:31:35+02:00

Lafrançaise

2015


Étude urbaine pour la requalification du bourg et aménagement d’espaces publics


Diagnostic
Présentation de scénarii
Étude de faisabilité
Fiches actions
Montage financier et juridique des actions proposées

2 870 habitants
1,5 km² à l’échelle du Bourg

2017-03-28T08:33:20+02:00

Auch

2010


Dossier de déclaration du Quartier Espagne


Recueil de données et analyse de l’état initial
Définition du niveau de rejet
Incidences du projet
Propositions techniques
Dossier de régulation
Dossier de déclaration

14 hectares

2017-03-28T08:34:01+02:00

Lavandou

2014


Étude patrimoniale du centre ville


État des lieux
PADD
Zonage
Règlement
Enquête publique

5 165 habitants

Objectifs Developpement Durable ONU urba

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