Annemasse – Les Voirons Agglomération (74)
Élaboration d’un document d’Orientations d’Aménagement de Programmation transversales sur la thématique Énergie-Climat
Période de réalisation : En cours
Après l’approbation du SCoT, le 15 septembre 2021, l’Agglomération d’Annemasse – Les Voirons a souhaité le mettre en application afin de concrétiser ses engagements et les orientations. Les élus ont souhaité réaliser des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sur le thème de l’énergie et du climat afin de pouvoir les intégrer aux règlement de leurs PLU.
Afin de traduire les prescriptions du SCoT en matière de transition énergétique et d’adaptation au changement climatique, l’Agglomération d’Annemasse – Les Voirons a souhaité la réalisation d’une OAP transversale « Énergie-Climat » qui devrait intégrer à la fois des dispositions réglementaires mais aussi incitatives.
Une boîte à outils réglementaire ainsi qu’une OAP seront donc proposés permettant de mettre en œuvre les orientations du SCoT. Grâce au travail de co-construction, le travail avec les communes sera facilité puisque pour la plupart ces dernières ont engagé des travaux de révision de PLU. La méthode s’est déclinée en deux phases :
Plan local d’urbanisme avec évaluation environnementale
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (OAP et règlement)
Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
