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Briançonnais (05) – GEMAPI
Appui stratégique, juridique, organisationnel et financier à la prise de compétence GEMAPI
Communauté d’Agglomération Épinal (88)
Étude pour la mise en place de la compétence GEMAPI sur le bassin versant du Côney
Bassin Versant du Côney :
Période de réalisation : 2018-2019
La Communauté d’Agglomération Épinal (CAE) est située à cheval sur le bassin hydrographique Rhin-Meuse et Rhône-Méditerranée-Corse. Le territoire de la CAE est compris à environ 62% dans le bassin versant du Côney.
En termes de GEMAPI, on recense actuellement plusieurs gestionnaires sur ce bassin versant. La CAE exerce déjà territorialement, la compétence facultative de gestion des milieux aquatiques et/ou de gestion hydraulique des cours d’eau.
Cette compétence est également exercée par l’EPTB Saône et Doubs, animateur auprès des maîtres d’ouvrage notamment dans le cadre des contrats de rivière Lanterne et Tête de bassin de la Saône.
Les enjeux principaux recensés sur le Bassin Versant étaient notamment :
L’étude s’est décomposée en deux tranches fermes :
Appui stratégique, juridique, organisationnel et financier à la prise de compétence GEMAPI
Bilan des Contrats Territoriaux des Nièvres et Vrille Nohain Mazou
Étude prospective sur la protection de la ressource en eau et la gestion des eaux et milieux aquatiques