Aillantais en Bourgogne (89) – Transfert compétences
Étude préalable au transfert des compétences : eau potable, assainissement collectif et non collectif
Sisteronais-Buëch (04) – Transfert compétences
Étude technique et juridique en vue du transfert des compétences eau et assainissement à la CC du Sisteronais-Buëch au 1er janvier 2026
Bassin de Pont à Mousson (54) – Transfert compétences
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation d’un schéma de transfert des compétences eau et assainissement
Porte Océane du Limousin (87) – Transfert compétences
Étude du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
Loire Forez Agglomération (42) – Transfert compétences
Étude de transfert de la compétence eau potable et schéma directeur eau potable
Rhône Aygues Ouveze (84) – Transfert compétences
Étude préalable au transfert de la compétence assainissement