Bassin de Pont à Mousson (54) – Transfert compétences
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation d’un schéma de transfert des compétences eau et assainissement
Loire Forez Agglomération (42) – Transfert compétences
Étude de transfert de la compétence eau potable et schéma directeur eau potable
Porte Océane du Limousin (87) – Transfert compétences
Étude du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif
Rhône Aygues Ouveze (84) – Transfert compétences
Étude préalable au transfert de la compétence assainissement
Lisières de l’Oise (60) – Transfert compétences
Étude relative au transfert de compétences eau potable et assainissement
