Avre Luce Noye (80) – DSP
Étude de préfiguration à l’exercice des compétences assainissement et eau potable
Durance Lubéron Verdon Agglomération
(04 & 83)
AMO en vue du choix et de la mise en place du mode de gestion des services d’eau potable et d’assainissement des communes de Gréoux-les-Bains, Manosque et Pierrevert
Période de réalisation : 2017-2018
L’Agglomération Durance Lubéron Verdon (DLVA) regroupe 26 communes des Alpes-de-Hautes-Provence et du Var. Elle exerce les compétences eau et assainissement sur l’ensemble de son territoire. Dans la plupart des communes, les services sont exploités en régie communautaire. Seules cinq communes exploitent leurs services via des contrats de DSP, parmi lesquelles trois voient leurs contrats arriver à échéance fin 2017 ou en 2018. Il s’agit des communes de Gréoux-les-Bains, Manosque et Pierrevert.
Dans la perspective de la fin de ces contrats, et afin de choisir le futur mode de gestion de ces services d’eau et d’assainissement, DLVA souhaite réaliser une AMO portant sur les caractéristiques techniques et économiques de ces contrats, ainsi que sur les modes de gestion possibles. La mission s’articule en quatre phases :
Altereo réalisera la mission d’AMO sous les angles juridique, technique et financier pour permettre à DLVA de choisir le mode de gestion de ses services le plus adapté au regard des résultats de l’étude. En particulier, seront listés les travaux à réaliser sur les ouvrages avant la fin des contrats de DSP actuels, ainsi que dans le cadre de l’exploitation future.
Étude de préfiguration à l’exercice des compétences assainissement et eau potable
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du contrat d’exploitation de la station d’épuration d’Hazebrouck
Définition des futurs modes de gestion des services publics dédiés à l’eau potable, l’assainissement et la gestion des eaux pluviales urbaines
Audit des contrats de délégation de service public et réflexion sur le mode de gestion