Communauté d’Agglomération Épinal (88)

Étude pour la mise en place de la compétence GEMAPI sur le bassin versant du Côney

Bassin Versant du Côney :

  • Superficie de 495 km²
  • 17 masses d’eau superficielles

Période de réalisation : 2018-2019

Contexte

La Communauté d’Agglomération Épinal (CAE) est située à cheval sur le bassin hydrographique Rhin-Meuse et Rhône-Méditerranée-Corse. Le territoire de la CAE est compris à environ 62% dans le bassin versant du Côney.

En termes de GEMAPI, on recense actuellement plusieurs gestionnaires sur ce bassin versant. La CAE exerce déjà territorialement, la compétence facultative de gestion des milieux aquatiques et/ou de gestion hydraulique des cours d’eau.

Cette compétence est également exercée par l’EPTB Saône et Doubs, animateur auprès des maîtres d’ouvrage notamment dans le cadre des contrats de rivière Lanterne et Tête de bassin de la Saône.

Enjeux

Les enjeux principaux recensés sur le Bassin Versant étaient notamment :

  • La restauration de la continuité écologique
  • La protection et prévention contre le risque inondation
  • L’amélioration de la qualité physico-chimique des plans d’eau

Description de la mission

L’étude s’est décomposée en deux tranches fermes :

  • Tranche ferme phase 1 : État des lieux et proposition de scénarios d’exercice de la compétence GEMAPI
  • Tranche ferme phase 2 : Accompagnement pour la mise en œuvre du scénario retenu

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